Déposée le 21 janvier 2004 par la société MICHEL CHOUVELLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QSE Progress' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la société MICHEL CHOUVELLON domicilié(e) 3 AVENUE ANTOINE PINAY,42400 ST CHAMOND - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 742 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CHOUVELLON domicilié(e) 3 AVENUE ANTOINE PINAY,42400 ST CHAMOND - 42400 - France.
La marque QSE Progress' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSE Progress' est expirée depuis le 21 janvier 2014.
MICHEL CHOUVELLON a également déposé les autres marques suivantes : PROG'SECUR
MICHEL CHOUVELLON - 3 AVENUE ANTOINE PINAY,42400 ST CHAMOND - 42400 - France - SIREN 351742978
MICHEL CHOUVELLON - 3 AVENUE ANTOINE PINAY,42400 ST CHAMOND - 42400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Education. Formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodique en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Conseils en propriété intellectuelle. Consultation en matière de sécurité.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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